Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : marie-baudement.fr Ces données ci-dessous :
1. Données légales :
Propriétaire : Marie Baudement
Adresse du propriétaire : 89 Grande Rue 25000 – Besançon
Le Développeur du site internet : Baudement Marie
Décideur de publication : Baudement Marie
Ou contacter le Directeur de publication : baudement.marie@gmail.com
Le Développeur est : Baudement Marie
Comment joindre le Développeur : baudement.marie@gmail.com
Le site est hebergé par : OVH
SAS doté d’un capital de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (INSEE) 2620Z
Num. de TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Ces mentions ont été réalisées via cet outil
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site web : marie-baudement.fr est considéré comme usageé du site internet.
Le site suivant marie-baudement.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site marie-baudement.fr. Le site marie-baudement.fr est mis à jour régulièrement par Baudement Marie.
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3. Exigence d’accessibilité :
Le site marie-baudement.fr est par principe accessible aux usagés 24/7, excepté en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, marie-baudement.fr se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site internet et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, marie-baudement.fr ne pourrait être designé comme responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
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5. Cookies & Liens Hypertextes :
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6. Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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